Les documents à télécharger

• La lettre du SCOT n° 07
  La lettre du SCOT n°7 est disponible.
  Vous y retrouverez un retour sur le temps de l'enquête publique, sur les évolutions apportés au docuement suite à cette consultation ainsi qu'un dicriptif des modalités de suivi mises en oeuvre .
• Le SCOT approuvé
  Le Schéma de cohérence territoriale de l'Agglomération de La Rochelle approuvé par le Conseil communautaire en séance du 28 avril 2011.
• Lettre du SCOt n° 6
  La lettre du SCOT n°6 est disponible.
  Vous y retrouverez la synthèse du bilan de la concertation ainsi que l'annonce des dates et permanences relatives à l'enquête publique.
• Le bilan de la concertatrion
  Retrouver le bilan de la concertation, tel qu'il est annexé au projet de SCOT arrêté (Point 2 des annexes)
• Projet arrêté
  Projet arrêté du Schéma de cohérence territoriale de l'Agglomération de La Rochelle - Séance du Conseil communautaire du 25 juin 2010
• Transcription intégrale de la réunion publique du 20 mai 2010
  Compte rendu exhaustif de la réunion publique du 20 mai 2010, intervenants et interventions du public
• Lettre du SCOT n°5
  La 5e édition de la Lettre du SCOT, avec au sommaire les grandes orientations pour notre territoire en 2020 et un retour sur les échanges qui se sont tenus lors de la réunion publique du 10 décembre dernier, abordant les thèmes de la biodiversité, du commerce de proximité et de la mobilité.
• Transcription intégrale de la réunion publique du 10 décembre 2009
  Compte rendu exhaustif de la réunion publique du 10 décembre 2009, intervenants et interventions du public
• Présentation Suzanne Tallard Réunion Publique du 10 décembre 2009
  Présentation Suzanne Tallard Réunion Publique du 10 décembre 2009
• Affiche réunion publique du 10 décembre 2009
  Affiche réunion publique du 10 décembre 2009
• Transcription intégrale de la réunion publique du 12 mars 2009
  Compte rendu exhaustif de la réunion publique du 12 mars 2009, intervenants et interventions du public
• Avis du Conseil de Développement sur les orientations du projet d'aménagement et de développement du SCOT
  Avis du Conseil de Développement émis en janvier 2009 sur les orientations du projet d'aménagement et de développement du SCOT
• Présentation Suzanne Tallard Réunion Publique du 12 mars 2009
  Scénario retenu
• Présentation Jean Michel Thibault Réunion Publique du 12 mars 2009
  La ville durable
• Lettre du SCOT n°4
  Quatrième Lettre du SCOT sur le scénario retenu, la concertation 2008 et les rendez vous 2009
• Débat sur les orientations générales du PADD en Conseil Communautaire
  Débat sur les orientations générales du PADD en Conseil Communautaire du 30 janvier 2009
• Panneaux Exposition 2008
  Panneaux présentant les scénarios de développement
• Présentation Suzanne Tallard Réunions Publiques Intercommunales 2008
  Scénarios de développement
• Prospectus phase de concertation 2008
  Prospectus pour la phase de concertation sur les scenarios de développement
• Dépliant RandoSCOT-Espaces naturels
  Dépliant distribué aux participants de la RandoSCOT-Espaces naturels. Il permet aussi à tous les habitants de l'agglomération de refaire par eux même le parcours.
• Lettre du SCOT n°3
  Troisième Lettre du SCOT sur le bilan 2007 de la concertation, une journée d'échange sur l'énergie, et la RandoSCOT-Littoral
• Dépliant RandoSCOT-Littoral
  Dépliant distribué aux participants de la RandoSCOT-Littoral. Il permet aussi à tous les habitants de l'agglomération de refaire par eux même le parcours.
• Présentation Didier Vye RandoSCOT-Littoral
  Présentation de fin de journée pour la RandoSCOT-Littoral
• Compte Rendu de la RandoSCOT-Littoral
  Compte Rendu des principaux éléments ressortis de la RandoSCOT-Littoral du 7 juin 2008
• Présentation Suzanne Tallard Réunions Publiques Intercommunales 2007
  Regards sur notre territoire et les principaux enjeux
• Panneaux Exposition 2007
  Panneaux présentant le diagnostic du territoire
• Dépliant RandoSCOT-Déplacements
  Dépliant distribué aux participants de la RandoSCOT-Déplacements. Il permet aussi à tous les habitants de l'agglomération de refaire par eux même le parcours.
• Compte Rendu de la RandoSCOT-Déplacements
  Compte Rendu des principaux éléments ressortis de la RandoSCOT-Déplacements du 20 octobre 2007
• Lettre du SCOT n°2
  
  Deuxième Lettre du SCOT sur le diagnostic territoire et la RandoSCOT-Déplacements
• Dépliant Exposition 2007
  
  Dépliant réalisé pour l'exposition 2007 sur le diagnostic du territoire de l'agglomération
• Dépliant RandoSCOT-Logement
  Dépliant distribué aux participants de la première RandoSCOT sur le thème du logement. Il permet aussi à tous les habitants de l'agglomération de refaire par eux même le parcours.
• Compte Rendu de la RandoSCOT-Logement
  Compte Rendu des principaux éléments ressortis de la RandoSCOT-Logement du 23 juin 2007
• Lettre du SCOT n°1
  
  Première Lettre du SCOT sur la première réunion publique de concertation et la première RandoSCOT
• Présentation Thierry Vilmin Réunion Publique du 26 mars 2007
  Le dossier foncier dans l'agglomération de La Rochelle
• Présentation Gérard Cabrol Réunion Publique du 26 mars 2007
  Le SCOT du Pays de Lorient et sa concertation
• Présentation Suzanne Tallard Réunion Publique du 26 mars 2007
  Définition et démarche du SCOT et de la concertation pour l'agglomération de La Rochelle
• Transcription Intégrale de La Première Réunion Publique de Concertation
  Compte rendu exhaustif de la Première Réunion Publique, intervenants et interventions du public
• Délibération révision Schéma Directeur
  
  Le Conseil Communautaire a prescit une délibération le 29 septembre 2006 portant sur la révision du Schéma Directeur de l'agglomération de La Rochelle et sa transformation en Schéma de Cohérence Territoriale
• Délibération modalités concertation SCOT
  
  Le Conseil Communautaire a prescit une délibération le 29 septembre 2006 sur les objectifs et modalités de la concertation du SCOT de l'agglomération de La Rochelle